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Exonérations

Formation d'ingénieur uniquement

Exonérations

Droits d'inscription. Sont exonérés :

  • certains boursiers (voir ci-dessous)
  • élèves en double diplôme (sauf convention particulière)

Frais de scolarité. Sont exonérés :

  • certains boursiers (voir ci-dessous)

Sécurité sociale. Sont exonérés de cotisation :

  • certains boursiers (voir ci-dessous)
  • les élèves de moins de 20 ans
  • les élèves ayant-droit (enfants de personnel SNCF, RATP, ... ; conjoint d'une personne salariée) : fournir l'attestation
  • les étudiants de l'Union européenne : ils doivent se procurer dans leur pays d'origine la carte européenne d'assurance maladie
  • les ingénieurs élèves : ils sont rattachés la S.L.I de Melun (régime fonctionnaire)

Boursiers

  • Les boursiers du gouvernement français (Campus France) et autres (ambassades étrangères par exemple) peuvent être exonérés de certains frais. Pour bénéficier d'une exonération, ils doivent transmettre au bureau de la vie étudiante leur attestation de bourse pour l'année scolaire concernée. A défaut, l'intégralité des frais seront dûs.
  • Si vous étiez boursier de l'éducation nationale ou de l'école des Ponts en 2012-2013 et que vous allez déposer une demande de bourse à l'école des Ponts ParisTech pour 2013-2014, vous bénéficiez d'un report de la date d'exigibilité du paiement des droits d'inscription.

Renseignez-vous !

Il y a d'autres exceptions concernant des catégories très spécifiques d'élèves. N'hésitez pas à prendre tout renseignement auprès du Bureau de la vie étudiante.

 

Contacts

Bureau de la vie étudiante
pièce V226
(aile Vicat 2ème étage)
du lundi au vendredi
9h-12h et 14h-17h
Courriel : accueil-vie-etudiante

Sandrine Guillerm
Responsable
01.64.15.35.10

Patricia Piat
Gestionnaire inscriptions
Correspondant logement
01.64.15.34.25